Séances du conseil – Procès-verbaux 2013
Publié le 03 janvier 2020 - Mis à jour le 12 avril 2023
Retrouvez l’intégralité des procès-verbaux des conseils municipaux de l’année 2013.
Les procès-verbaux sont toujours soumis à l’approbation du conseil municipal et ne sont mis à disposition du public qu’après approbation lors de la séance suivante.
À télécharger
- 01_Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2013 pdf / 16 pages / 165,81 Ko
- 02_Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2013 pdf / 39 pages / 450,72 Ko
- 02a_Annexe - PV 28 mars 2013 pdf / 1 page / 73,95 Ko
- 03_Procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2013 pdf / 16 pages / 196,75 Ko
- 04_Procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2013 pdf / 16 pages / 369,14 Ko
- 05_Procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2013 pdf / 20 pages / 212,04 Ko
- 06_Procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2013 pdf / 28 pages / 250,67 Ko
Pour aller plus loin
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